- cause d'une demande
- основание иска
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
cause — [ koz ] n. f. • XIIe; lat. causa « cause » et « procès » → chose I ♦ Ce qui produit un effet (considéré par rapport à cet effet). 1 ♦ (1170) Ce par quoi un événement, une action humaine arrive, se fait. ⇒ origine; motif, objet, raison, 3. sujet.… … Encyclopédie Universelle
demande — [ d(ə)mɑ̃d ] n. f. • 1190; de demander I ♦ 1 ♦ Action de demander, de faire connaître à qqn ce qu on désire obtenir de lui. ⇒ désir, souhait. Faire une demande à qqn. « leur première volonté, leur première demande [...] c est la paix » (Romains) … Encyclopédie Universelle
demandé — demande [ d(ə)mɑ̃d ] n. f. • 1190; de demander I ♦ 1 ♦ Action de demander, de faire connaître à qqn ce qu on désire obtenir de lui. ⇒ désir, souhait. Faire une demande à qqn. « leur première volonté, leur première demande [...] c est la paix »… … Encyclopédie Universelle
Demande Chimique En Oxygène — La demande chimique en oxygène (DCO) est la consommation en oxygène par les oxydants chimiques forts pour oxyder les substances organiques et minérales de l eau. Elle permet d évaluer la charge polluante des eaux usées. La DCO est une des mesures … Wikipédia en Français
Demande chimique en oxygene — Demande chimique en oxygène La demande chimique en oxygène (DCO) est la consommation en oxygène par les oxydants chimiques forts pour oxyder les substances organiques et minérales de l eau. Elle permet d évaluer la charge polluante des eaux usées … Wikipédia en Français
Une femme d'honneur — Une femme d’honneur Genre Série policiere,drame Créateur(s) Éric Kristy Pays d’origine France Chaîne d’origine TF1 No … Wikipédia en Français
Cause — Pour les articles homonymes, voir Cause (homonymie) et Causalité. On entend généralement par «cause» d’un fait ce qui le produit ou du moins qui participe à sa production. Donner les causes d un fait revient à le rendre intelligible en répondant… … Wikipédia en Français
Demande chimique en oxygène — La demande chimique en oxygène (DCO) est la consommation en dioxygène par les oxydants chimiques forts pour oxyder les substances organiques et minérales de l eau. Elle permet d évaluer la charge polluante des eaux usées. La DCO est une des… … Wikipédia en Français
Une situation sociale délicate — Situation sociale sous le Second Empire Les Journées de Juin 1848 permettent l’arrivée en jeu, dans la scène politique, de Louis Napoléon Bonaparte, futur Napoléon III, mais laissent aussi la France dans un état miséreux – pour les classes les… … Wikipédia en Français
Une voisine nommee desir — Une voisine nommée désir Épisode de Desperate Housewives Une voisine nommée désir Épisode n° 10 Prod. code 109 Date diffusion 19 décembre 2004 Desperate Housewives Saison 1 Octobre 2004 Mai 2005 … Wikipédia en Français
Une voisine nommée désir — Épisode de Desperate Housewives Une voisine nommée désir Épisode n° 10 Prod. code 109 Date diffusion 19 décembre 2004 Desperate Housewives Saison 1 Octobre 2004 Mai 2005 … Wikipédia en Français